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Saint-Prosper

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INFO NEIGE

Stationnement de nuit durant l'hiver

La municipalité tient à faire un petit rappel concernant les stationnements de nuit durant la période hivernale sur son territoire.

Selon l’Article 6 du règlement # 04-2005 « Règlement ayant pour objet le stationnement et la disposition de la neige des propriétés privées par les citoyens » de la municipalité de Saint-Prosper : « Il est interdit de stationner ou d’immobiliser son véhicule sur le chemin public entre 23 h et 07 h du 15 novembre au 31 mars inclusivement et ce, sur tout le territoire de la municipalité. »

Cette disposition a comme objectif de faciliter les opérations de déneigement tout au long de la période hivernale.

Un constat d’infraction peut être émis ou le véhicule en infraction peut être remorqué aux frais du propriétaire.

Merci de votre bonne collaboration !

Information sur la neige

Il est également interdit de jeter ou de diriger la neige ou la glace de votre cour privée dans les routes, rues et/ou fossés sous peine d’amende en vertu de l’article 498 du Code de la sécurité routière. Ce règlement s’applique tant à la chaussée qu’aux accotements et à l’emprise des routes, rues et rangs.


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