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Saint-Prosper

Règlements municipaux

Municipalité de Saint-Prosper

La Municipalité de Saint-Prosper fournit gracieusement la version électronique de quelques règlements sur son site internet, et ce, à titre informatif seulement.  Seules les copies certifiées conformes par la directrice générale et secrétaire-trésorière ont un caractère officiel. La Municipalité décline toute responsabilité quant à l’utilisation ou à l’interprétation des règlements publiés.